Profitez des taux réduits sur la TVA pour votre nouvelle construction !

Profitez des taux réduits sur la TVA pour votre nouvelle construction !

Les récents événements vécus à travers le monde ont un impact non négligeable sur le pouvoir d’achat des consommateurs belges. La pandémie de Covid-19 suivie de la guerre en Ukraine poussent les prix de l’énergie, des matériaux et des denrées alimentaires à des niveaux de plus en plus élevés.

Pour y faire face, le gouvernement belge à, entre autres choses, choisi d’aider les consommateurs et le secteur de la construction grâce à la mise en place de réductions ayant un impact significatif sur le prix des rénovations et nouvelles constructions. Ces réductions s’appliquent principalement sur la TVA pour s’inscrire dans un processus d’économie d’énergie sur le long terme et donc d’économie d’argent.

Quelles mesures?

La première mesure est un mécanisme que le gouvernement avait déjà activé lors de la pandémie et qu’il a souhaité prolonger afin de donner plus de possibilités au candidat bâtisseur de bénéficier d’une réduction de 21% à 6% de TVA sur la démolition reconstruction. 

En effet, la TVA à 6% sur la démolition reconstruction est un mécanisme qui existe depuis plusieurs années, cependant il était lié à de nombreuses contraintes qui ne permettaient qu’à peu de gens d’en profiter. Actuellement ces contraintes ont été revues à la baisse afin de permettre au plus grand nombre de bénéficier de ces 6% sur la TVA d’une nouvelle construction à partir de la démolition d’un bâtiment existant. Ce taux réduit de la TVA à 6 % est élargi sur l’ensemble du territoire belge.

Si vous avez un projet de construction qui peut entrer dans cette mesure, n’hésitez pas à nous contacter. Nos conseillers se feront un plaisir de vous rencontrer afin d’analyser dans quelle mesure votre projet entre dans les dispositions de cette réduction de TVA. 

Même si la loi n’a pas encore été publiée, à ce stade les informations suivantes seraient à prendre en compte: ces réductions ne s’appliqueraient que sur les factures établies sur les années 2022 et 2023. Toute facture émise après ces dates, se verra appliquer le taux de TVA standard de 21% (sauf si votre projet entre dans les conditions de base d’octroi de réduction). Il est donc conseillé de ne pas tarder à réfléchir sérieusement à son projet dès maintenant.

Autre point important, autant les projets en personne physique que ceux des promoteurs immobiliers sont éligibles. Ils doivent concerner une construction considérée comme habitation unique occupée par le propriétaire, qu’il soit le constructeur ou l’acheteur, pendant une période de 5 ans et offrant une surface habitable de 200 m2 maximum. Si vous souhaitez en savoir plus, vous pouvez vous rendre sur cette page du SPF finance.

Et les énergies renouvelables?

La seconde mesure prise par le gouvernement concerne autant la rénovation de bâtiments (de moins de 10 ans) que les nouvelles constructions. Il s’agit aussi d’une réduction de la TVA à 6% mais cette fois sur l’installation de panneaux photovoltaïques, solaires thermique et de pompes à chaleur. Cette mesure à plusieurs objectifs. On retiendra le fait d’offrir une bouffée d’air frais pour les ménages qui comptaient ou devaient changer leur système de chauffage, tout en considérant que c’est un excellent incitant pour faire pencher la balance vers des énergies renouvelables. Quand on sait que les devis de ce type d’installation peuvent facilement dépasser les 5000 euros, une baisse de plus de 70% de la TVA à payer est un avantage non négligeable. La mesure entrera en vigueur le 1er avril 2022.

Plus qu’un incitant financier direct, cette mesure à pour but de pousser les ménages à renouveler leurs installations afin de mettre en place des système moins énergivores et plus performant tout en s’éloignant petit à petit de notre dépendance au combustible fossile. Ce mécanisme permettra non seulement de réduire l’impact environnemental des foyers mais aussi de leur permettre de faire un gain substantiel sur le coût à long terme de leur système de chauffage et leur consommation électrique.

Construire sur mesure?

Vous allez construire ou avez dans l’idée de le faire dans les prochains mois ? Nos conseillers en construction sont à votre écoute pour vous présenter les différentes solutions de construction sur mesure que Maisons Blavier offre ainsi que les avantages liés à un tel projet. N’hésitez pas à nous contacter ou a demander un catalogue gratuit ici

 

 

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